Contexte institutionnel :

Le cadre d’une convention tripartite

Considérant l’intérêt collectif de l’accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives et citoyennes, l’Inspection Académique de la Loire, la Ville de Saint-Etienne et le Comité des Activités Nouvelles décident de s’associer dans le cadre d’un partenariat précisé par Convention.

Cette Convention vise à permettre la définition et la mise en œuvre d’objectifs communs hiérarchisés en concertation, ainsi que la communication en direction des écoles des choix et des orientations communes.

Le Préambule précise :

« La confiance que lui témoigne aujourd’hui la Ville de Saint-Etienne, et qui lui permet de poursuivre et de développer son action, est un constat sur l’histoire en même temps qu’un engagement réciproque pour l’avenir. »

« Le Comité des Activités Nouvelles (…) participe à la mise en œuvre, en temps scolaire et hors temps scolaire, de la politique éducative arrêtée par l’Inspection Académique de la Loire. »