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Productions de l'atelier créatif et transfert de propriété :

L’atelier créatif que le CAN met à disposition des classes, permet de réaliser des  
« productions ». Elles matérialisent une instruction dispensée au travers d’une activité du CAN. On entend par « production » un ensemble d’objets de type texte ou image qui assemblées, rapporte ou témoigne sur cette activité. Il est entendu que la simple demande de validation du « brouillon » transfère automatiquement la propriété de la production au CAN qui est totalement libre d’en disposer.

Pour être en conformité avec les loies en vigeur ou sa simple déonthologie, l
e CAN peut être amené à modifier les contenus d'une production avant la publication, et ce, sans préavis. Nous rappellons que l'usage de photos d'enfants, individuelles ou en gros plan, sont strictement interdites.


Liens créés vers ce site Internet.

Un droit limité, non exclusif et révocable de créer des liens hypertextes vers ce site Internet est accordé dans la mesure où les liens sont uniquement vers la page d’accueil ; les liens ne comportent que du texte et n’utilisent aucun graphisme de marque, de logos,les liens et contenus liés sur votre site ne suggèrent aucune affiliation au CAN ou ne sont pas susceptibles d’induire les internautes en erreur ; les liens et contenus liés figurant sur votre site ne donnent pas une image fausse, trompeuse, dégradante ou autrement négative du CAN ainsi que de ses services ; et les liens et contenus liés figurant sur votre site ne sont pas utilisés à des fins commerciales.


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Le CAN dispose d'un contrôle sur le contenu des Sites Liés et n’est nullement tenue de contrôler quelque Site Lié que ce soit.



Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978

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Seul le CAN est destinataire des informations que vous lui communiquez. Pour des raisons de sécurité liées à l'enfance, à partir des accès extranets "Presse" et "Tout en image", les enregistrements par téléchargements des documents images sont corrélés aux données identitaires. Cette association document / usager est conservée par l'administrateur sur une période de un an. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

Pour exercer ce droit vous pouvez nous contacter (voir en bas de page) ou nous écrire à cette adresse :

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ou saisir directement la Commission en faisant référence à l'enregistrement
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Configuration requise :

Pour une bonne consultation du site, nous vous recommandons : La police 12 sous Netscape Navigator (version 4 et supérieures). La police " moyenne " sous Internet Explorer (version 4 et supérieures).
Une résolution mini de 800 par 600 pixels.
Il est consultable dans des résolutions supérieures (1024x768 et autres).


Réalisation :

La réalisation du site internet du CAN a été confiée à :

Powow-Consulting
26 rue Louis Guerin
69100 Villeurbanne
Tél. : 0437249800


infos@powow-consulting.com

             
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